• Le directoire, présidé par Mme Céline LAGRAIS, directrice générale

Le directoire est l’instance qui appuie et conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement. Instance collégiale, le directoire est un lieu d’échange des points de vue gestionnaires, médicaux et soignants. Par ailleurs, la présence de chef de pôles permet d’assurer une plus grande cohérence entre stratégies de pôles et stratégie d’établissement notamment à travers les contrats de pôles

• Le conseil de surveillance, présidé par Mme Marie-Pierre BROSSET

Il est une instance décisionnelle. Il délibère sur le projet d’établissement, le compte financier, le rapport annuel d’activité… Il dispose d’une compétence d’attribution par opposition à la compétence générale du Directeur. Ses attributions sont centrées sur la définition d’orientations stratégiques et surtout sur une mission de contrôle de la gestion de l’établissement. Il est le garant de la bonne santé financière de l’hôpital. Le conseil de surveillance de l’EPSM de la Sarthe est composé de 15 membres avec voix délibérative et de 3 membres avec voix consultative.

• • • Conseil de surveillance du 11.10.2013 :
      • Délibération n° CS-2023-008 : Déclassement de parcelles du domaine public
      • Décision de déclassement de parcelles du domaine public

• La Commission Médicale d’Etablissement, présidée par Mme le Dr Marianne PIRON-PRUNIER

Elle est composée de médecins membres de droit (chefs de pôle et responsables de structures internes), de médécins élus par leurs pairs et d’un représentant des internes. Le président du directoire, le président de la Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques et un représentant du Comité Technique d’Etablissement assistent aux réunions avec voix consultatives. Sa mission est de préparer le projet médical, organiser la formation médicale continue et l’évaluation des pratiques professionnelles.

• Le Comité social d’établissement (CSE) et la Formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail (F3SCT), présidés par Céline LAGRAIS, directrice générale

La loi de transformation de la fonction publique a a réorganisé les instances représentatives des personnels, en fusionnant notamment les comités techniques d’établissement (CTE) et les comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) en une instance unique, le comité social d’établissement. 

La mission du CSE : Examiner les questions collectives et les conditions de travail de l’établissement.

La mission du F3SCT : Contribuer a l’amélioration des conditions de travail, la sécurité des agents au travail, la protection de leur santé physique et mentale.

• Les Commissions Administratives Paritaires Locales présidées par des représentants du Président du conseil de surveillance

Elles sont composées de représentants de l’administration et de représentants élus du personnel non médical. Leur mission : donner un avis préalable sur des questions individuelles relatives à la carrière des agents (notation, avancement, discipline). Elles peuvent aussi se réunir en conseil de discipline pour émettre des avis sur des sanctions à prendre (les radiations du tableau d’avancement, l’abaissement d’échelon, l’exclusion temporaire, la rétrogration, la révocation).

• La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques, présidée par Mme Monique ROBIN, directrice des soins, coordonnatrice générale

Elle est composée de personnels soignants élus et de membres à titre consultatif (directeurs des soins, représentant des étudiants et de la Commission Médicale d’Etablissement).

Sa mission : consultée sur l’organisation générale des soins, la recherche dans le domaine des soins, l’élaboration d’une politique de formation, l’évaluation des pratiques professionnelles et la politique d’amélioration continue de la qualité ainsi que le projet d’établissement et l’organisation interne.

• La Commission des Usagers

Elle est composée d’un médiateur médecin, d’un médiateur non médecin, de deux représentants des usagers, de représentants de la CSIRMT, du personnel, du Conseil de surveillance et du responsable de la politique de la qualité (à titre consultatif).

Sa mission : veiller au respect des droits des usagers, contribuer à l’amélioration de la qualité de l’accueil et de la prise en charge des personnes malades et de leurs proches et examiner l’ensemble des plaintes ou réclamations formulées par les usagers.

• Le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (sous-commission de la CME), présidé par Mme Catherine MALBOS, pharmacienne

Il est composé de pharmaciens, d’un médecin représentant le Président de la Commission Médicale, de médecins proposés par la Commission Médicale, d’un représentant de la CSIRMT, de professionnels paramédicaux, d’un directeur adjoint représentant le Directeur, du médecin responsable de la médecine du travail, d’un Directeur des Soins, d’un biologiste, d’infirmiers hygiénistes, du responsable du Département d’Information Médicale et d’un représentant des usagers. Sa mission : définir, en relation avec les professionnels de soins, les méthodes et indicateurs adaptés aux activités de l’établissement de santé permettant l’identification, l’analyse et le suivi des risques infectieux nosocomiaux.

Le comité est consulté lors de la programmation de travaux, l’aménagement de locaux ou l’acquisition d’équipements susceptibles d’avoir une répercussion sur la prévention et la transmission des infections nosocomiales dans l’établissement.

• La commission du médicament et des dispositifs médicaux stériles (sous-commission de la CME), présidée par M. Ronan LAUTRIDOU, praticien hospitalier pharmacien

Il est composé de sept médecins (proposés par la Commission Médicale), du Correspondant local de matériovigilance, pharmacovigilance et présidente du Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales, de pharmaciens, du médecin responsable du CLUD, d’un infirmier représentant de la Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques et d’un Préparateur en Pharmacie désigné par le collège des préparateurs en Pharmacie. Sa mission est de participer à la définition de la politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles, à l’élaboration de la liste des médicaments et des dispositifs médicaux stériles dont l’utilisation est recommandée dans l’établissement, à l’élaboration des recommandations en matière de prescription et de bon usage des médicaments et des dispositifs médicaux stériles et de lutte contre iatrogénie médicamenteuse.